Nomenclature douanière algérienne : 21 sections et 96 chapitres en CSV
Les 21 sections et les 96 chapitres de la nomenclature du tarif douanier algérien, une ligne par chapitre : numéro de chapitre, section de rattachement, intitulé de la section et intitulé du chapitre, chacun en français, en anglais et en arabe. Le fichier décrit la structure de la nomenclature et ne contient aucun taux de droit de douane.
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enregistrements
96
Format
PDF + CSV
Taille
48 KB
Licence
CC BY 4.0
Mis à jour le
2026-08-13
Couverture
Algérie (DZ)
9 pages, les 21 sections et les 96 chapitres avec leurs intitulés officiels. Sans taux de droits : le taux s'attache à la sous-position à dix chiffres, pas au chapitre.
Colonnes
chapitresectionsection_titre_frchapitre_titre_frchapitre_titre_enchapitre_titre_arAperçu
| chapitre | section | chapitre_titre_fr |
|---|---|---|
| 10 | II | Céréales. |
| 27 | V | Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales. |
| 30 | VI | Produits pharmaceutiques. |
| 72 | XV | Fonte, fer et acier. |
| 87 | XVII | Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires. |
Méthodologie & sources
Sections et chapitres transcrits de la nomenclature du tarif douanier algérien, qui suit la structure du Système harmonisé. Aucun taux de droit n'est publié ici : le barème de base est l'ordonnance 01-02 du 20 août 2001, antérieure au corpus du Journal officiel exploitable qui commence en 2002, et les lois de finances la modifient par différence sans la republier. Les taux varient en outre à l'intérieur d'une même position à six chiffres, donc un taux au niveau du chapitre n'existe pas.
Mots-clés
Comment citer ce dataset
Conforme à la licence CC BY 4.0. Choisissez le format de votre publication.
UpGrowth (2026), Nomenclature du tarif douanier algérien 2026 : sections et chapitres, upgrowth.dz/datasets/tarif-douanier-sections-chapitres, CC BY 4.0.
UpGrowth. (2026). Nomenclature du tarif douanier algérien 2026 : sections et chapitres [Dataset]. https://www.upgrowth.dz/datasets/tarif-douanier-sections-chapitres
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