Journal officiel n° 23 du 3 avril 2024
Le Journal officiel de la République algérienne n° 23 de 2024 est daté du 3 avril 2024, soit le Mercredi 24 Ramadhan 1445 du calendrier hégirien. Il publie 17 textes, dont vous trouverez ci-dessous l'intitulé officiel complet, repris mot pour mot du sommaire du numéro.
Les textes sont classés sous les rubriques du Journal officiel lui-même (decrets, decisions individuelles, ministere de l'interieur, des collectivites locales et de l'amenagement du territoire, ministere de l'enseignement superieur et de la recherche scientifique, et autres rubriques du numéro). Le fichier PDF original compte 22 pages et reste consultable gratuitement sur le serveur du Secrétariat général du Gouvernement.
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Sommaire : les 17 textes de ce numéro
Chaque intitulé ci-dessous est repris mot pour mot du sommaire imprimé dans le PDF officiel, sous la rubrique où le Journal officiel l'a classé.
DECRETS
- 01Décret présidentiel n° 24-128 du 23 Ramadhan 1445 correspondant au 2 avril 2024 modifiant le décret présidentiel n° 03-331 du 10 Chaâbane 1424 correspondant au 6 octobre 2003 portant création du prix d'Algérie pour la récitation du Saint Coran et la renaissance du patrimoine islamique
- 02Décret exécutif n° 24-115 du 21 Ramadhan 1445 correspondant au 31 mars 2024 fixant les modalités de gestion du dispositif de compensation dans le cadre de la contribution à la compensation des frais de transport
DECISIONS INDIVIDUELLES
- 03Décret présidentiel du 23 Ramadhan 1445 correspondant au 2 avril 2024 mettant fin aux fonctions du directeur général de l'office national des publications scolaires
- 04Décret exécutif du 13 Ramadhan 1445 correspondant au 23 mars 2024 mettant fin aux fonctions du directeur de la réglementation et des affaires générales de la wilaya de Mila
- 05Décret exécutif du 13 Ramadhan 1445 correspondant au 23 mars 2024 mettant fin aux fonctions du secrétaire général auprès du chef de la daïra de Chahbounia, à la wilaya de Médéa
- 06Décret exécutif du 13 Ramadhan 1445 correspondant au 23 mars 2024 portant nomination du chef de cabinet du wali de la wilaya de Médéa
- 07Décret exécutif du 13 Ramadhan 1445 correspondant au 23 mars 2024 portant nomination du secrétaire général de la commune de Sidi Bel Abbès
- 08Décrets exécutifs du 13 Ramadhan 1445 correspondant au 23 mars 2024 portant nomination de doyens de facultés aux universités
- 09Décret exécutif du 13 Ramadhan 1445 correspondant au 23 mars 2024 portant nomination d'une directrice d'études au ministère de la jeunesse et des sports
- 10Décret exécutif du 13 Ramadhan 1445 correspondant au 23 mars 2024 portant nomination du directeur des échanges, de la mobilité, du tourisme de jeunes et des loisirs au ministère de la jeunesse et des sports
- 11Décret exécutif du 13 Ramadhan 1445 correspondant au 23 mars 2024 portant nomination du directeur de la jeunesse et des sports à la wilaya de Aïn Témouchent
- 12Décret exécutif du 13 Ramadhan 1445 correspondant au 23 mars 2024 portant nomination d'une sous-directrice au ministère de la solidarité nationale, de la famille et de la condition de la femme
- 13Décret exécutif du 13 Ramadhan 1445 correspondant au 23 mars 2024 portant nomination d'une directrice d'études au ministère des transports
MINISTERE DE L'INTERIEUR, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- 14Arrêté du 3 Chaâbane 1445 correspondant au 13 février 2024 portant constitution de la commission de recours compétente à l'égard des corps des fonctionnaires de l'administration centrale du ministère de l'intérieur, des collectivités locales et de l'aménagement du territoire
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
- 15Arrêté interministériel du 24 Rabie Ethani 1445 correspondant au 8 novembre 2023 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche sur l'information scientifique et technique
MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
- 16Arrêté interministériel du 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023 portant placement en position d'activité de certains corps spécifiques de l'éducation nationale auprès des établissements sous tutelle du ministère de la jeunesse et des sports
MINISTERE DU COMMERCE ET DE LA PROMOTION DES EXPORTATIONS
- 17Arrêté interministériel du 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 4 Joumada Ethania 1433 correspondant au 26 avril 2012 portant implantation des inspections territoriales du commerce
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Comment ce sommaire a été établi
Le sommaire ci-dessus a été transcrit à partir du fichier PDF officiel de ce numéro, celui-là même que le bouton de téléchargement ouvre. Les intitulés sont repris tels qu'ils sont imprimés : ni résumés, ni reformulés, ni traduits.
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L'édition arabe du même numéro possède son propre sommaire, qui n'est pas la traduction de celui-ci. Quand elle existe, son PDF est proposé ci-dessus, mais son contenu n'est pas retranscrit sur cette page.
Questions fréquentes
Que contient le Journal officiel n° 23 de 2024 ?
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Ce numéro publie 17 textes. Le sommaire complet figure sur cette page, chaque texte avec son intitulé officiel intégral, dans l'ordre et sous les rubriques du Journal officiel.
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